Mentions légales

Le site arssans.com est édité par la Manufacture Arssans. Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des informations légales relatives à son édition, son hébergement et son utilisation.

Éditeur du site

SAS Agence EASY, ELS CONSEIL (Société par Actions Simplifiée), propriétaire de la marque Manufacture Arssans.
Siège social : 18A, avenue Albin Gilles, ZA de la Gare, 13210 Saint-Rémy-de-Provence, France.
Capital social : 1 500,00 €, RCS Tarascon 488 825 993 00022, Code APE : 6201Z, N° de TVA intracommunautaire : FR78 488 825 993.
Téléphone : +33 (0)4 90 92 18 02, Déclaration CNIL n° 2191986 v0.

Directeur de la publication

Erwan Le Seac’h. L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des dispositions légales relatives à la mise en place et à l’activité d’un site Internet, et se réserve le droit, à tout moment, de modifier ou de mettre à jour l’accès au site ainsi que son contenu.

Hébergement

OVH SAS, SAS au capital de 10 069 020 €, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, Code APE 2620Z, N° de TVA : FR22 424 761 419.
Siège social : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, Téléphone : +33 (0)3 20 45 36 80.

Conception, création et infogérance

Conception graphique, développement et infogérance du site : Agence EASY, ELS CONSEIL, 18A avenue Albin Gilles, ZA de la Gare, 13210 Saint-Rémy-de-Provence.

Marque

Manufacture Arssans est une marque déposée auprès de l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) le 7 décembre 2024. Toute utilisation non autorisée de la marque, de son nom ou de son logo est interdite.

Propriété intellectuelle

Le site arssans.com constitue une œuvre dont la SAS Agence EASY, ELS CONSEIL est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’ensemble des visuels, photographies, textes, dessins, images, vidéos et créations intégrés au site sont la propriété exclusive de la SAS Agence EASY, ELS CONSEIL et de sa marque Manufacture Arssans. Nos visuels sont des créations originales et exclusives. Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site sans autorisation préalable et écrite de l’éditeur est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon, passible des sanctions prévues par la loi.

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Droit applicable et règlement des litiges

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