Mentions légales

Le site arssans.com est édité par la Manufacture Arssans. Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des informations légales relatives à son édition, son hébergement et son utilisation.

Éditeur du site

SAS Agence EASY – ELS CONSEIL (Société par Actions Simplifiée), propriétaire de la marque Manufacture Arssans.
Siège social : 18A, avenue Albin Gilles – ZA de la Gare, 13210 Saint-Rémy-de-Provence, France.
Capital social : 1 500,00 € — RCS Tarascon 488 825 993 00022 — Code APE : 6201Z — N° de TVA intracommunautaire : FR78 488 825 993.
Téléphone : +33 (0)4 90 92 18 02 — Déclaration CNIL n° 2191986 v0.

Directeur de la publication

Erwan Le Seac’h. L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des dispositions légales relatives à la mise en place et à l’activité d’un site Internet, et se réserve le droit, à tout moment, de modifier ou de mettre à jour l’accès au site ainsi que son contenu.

Hébergement

OVH SAS — SAS au capital de 10 069 020 € — RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 — Code APE 2620Z — N° de TVA : FR22 424 761 419.
Siège social : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Téléphone : +33 (0)3 20 45 36 80.

Conception, création et infogérance

Conception graphique, développement et infogérance du site : Agence EASY – ELS CONSEIL, 18A avenue Albin Gilles – ZA de la Gare, 13210 Saint-Rémy-de-Provence.

Marque

Manufacture Arssans est une marque déposée auprès de l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) le 7 décembre 2024. Toute utilisation non autorisée de la marque, de son nom ou de son logo est interdite.

Propriété intellectuelle

Le site arssans.com constitue une œuvre dont la SAS Agence EASY – ELS CONSEIL est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’ensemble des visuels, photographies, textes, dessins, images, vidéos et créations intégrés au site sont la propriété exclusive de la SAS Agence EASY – ELS CONSEIL et de sa marque Manufacture Arssans. Nos visuels sont des créations originales et exclusives. Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site sans autorisation préalable et écrite de l’éditeur est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon, passible des sanctions prévues par la loi.

Données personnelles (RGPD)

Le site arssans.com ne collecte aucune donnée à caractère personnel autre que celles que vous communiquez volontairement (notamment via le formulaire de contact ou la création d’un compte client). Ces données sont utilisées par la SAS Agence EASY – ELS CONSEIL uniquement pour le traitement de votre demande ou de votre commande ; elles ne sont ni cédées, ni échangées, ni vendues à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité des données vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits à tout moment en contactant l’éditeur via le formulaire de contact.

Cookies

Le site utilise des cookies nécessaires à son bon fonctionnement (panier, session, sécurité) ainsi que, sous réserve de votre consentement, des cookies de mesure d’audience. Vous pouvez accepter, refuser ou paramétrer les cookies via le bandeau prévu à cet effet lors de votre visite.

Limitation de responsabilité

La SAS Agence EASY – ELS CONSEIL ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site arssans.com. Le site est proposé sans garantie d’aucune sorte. L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité.

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site arssans.com est soumise à l’accord préalable du directeur de la publication. Les liens établis depuis arssans.com vers d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de la SAS Agence EASY – ELS CONSEIL quant à leur contenu.

Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents. Conformément à la réglementation, le consommateur peut également recourir à la plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr.